Mentions légales du site FB Architecture

1. Éditeur du Site

Nom de l’agence : FB Architecture
Direction : Fatima Zahraa Ben Saleh (Architecte Agréée N° 4836 depuis 2021)
Adresse : AV ARABIE SAOUDITE IMM SOUKAINA Bureau 02 KAIS AHALAN, TANGER
Zones d’intervention : Tanger, Marrakech et rayonnement national
Contact Fixe : 05 31 32 13 10
Contact GSM : 06 62 09 10 87
Email : contact@fbarchitecture.ma

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par PlanetHoster (plateforme N0C)
Adresse : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval (Québec), Canada
Site web : www.planethoster.com
Contact : support@planethoster.com

3. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments de ce site (textes, images, logos, vidéos, marques) sont la propriété exclusive de FB Architecture ou de ses partenaires, et sont protégés par la loi 17-97 relative à la propriété industrielle (Maroc) et les conventions internationales sur le droit d’auteur. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.

4. Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi marocaine 09-08, vous pouvez accéder, rectifier ou supprimer vos données en contactant : contact@fbarchitecture.ma ou par courrier à l’adresse du siège social. En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNDP.

5. Informations légales

RC : 118825
Patente : 50411235
IF : 50398738
CNSS : 2692905
ICE : 002866731000092
Site Web : www.fbarchitecture.ma

6. Droit Applicable et Litiges

Ce site est régi par le droit marocain. En cas de litige, les tribunaux compétents de Tanger seront seuls compétents, après tentative de résolution à l’amiable.